Quand la Sacem se met au libre

dj3c1t · 04-05-2010 23:23:15

ça a commencé par des allusions, ici et là. au début, nous autres simples mortels ne savions pas grand chose si ce n'est qu'on devait s'attendre d'ici peu à quelques changements en provenance de la Sacem... Et puis ce qui devait arriver, comme à chaque fois qu'un truc secret a tendance à interesser plus de gens que ceux qui voudraient juste discuter tranquillement sans se faire emmerder par les avis de ces foutus internautes, ce qui devait arriver, donc, arriva : il y a eu ce qu'on appelle des fuites. Et donc : ké passo avec la Sacem ? je ne fais pas du tout parti des personnes qui ont préparé ça, ni des personnes qui en ont ensuite discuter, mais je peux commencer à m'en faire une idée un peu plus précise...

Il s'est passé que Creative Commons est recemment entré en discution avec la Sacem. Qui a contacté qui, aucune idée. Toujours est-il que la Sacem a proposé un texte de travail. Une ébauche d'expérimentation, comme elle l'appelle, sur la prise en compte des licences libres pour ses adhérents. Et là, comment dire... les avis parmis les utilisateurs de licence libre sont plus que partagés. Parce qu'on ne sait pas encore trop où ça en est, mais une chose semble tenir la Sacem à coeur dans cette histoire : si un adhérent se voit grâcieusement offrir la possibilité d'utiliser les licences libres, ce sera vraisemblablement sous certaines conditions. Et pour être plus précis, enfin à en croire cette ébauche de texte qu'a proposé la Sacem, ça ressemblera à quelque chose comme : les utilisations commerciales (au sens TRES large) seront complètement interdites pour les morceaux que ses adhérents choisiront de diffuser en "licence libre". Une sorte de NC, mais avec l'aspect contact / négociation en moins. cet aspect-là, la Sacem y tient et compte continuer à le gérer à sa façon. Une manière de dire : vous pouvez utiliser les licences libres si ça vous chante, mais si vous comptez gagner des sous avec votre musique, oubliez les licences libres. Une manière de dire : les licences libres, c'est juste bon pour se faire de la promo, mais quand il s'agit d'être professionnel, y'a que la bonne vielle Sacem qui peut s'en occuper. Vous pouvez manifestement oublier l'idée que la Sacem rennonce à gérer l'intégralité des oeuvres d'un adhérent. Ces derniers continueront à lui déléguer la gestion de tout son catalogue, passé et futur... sauf donc que certains morceaux pourront être aussi en "licence libre". Enfin aussi absurde que ça puisse sembler (d'avoir un morceau à la foi géré par la Sacem et en licence libre), c'est l'idée...

Quant à savoir le comment, on en est encore loin (ou du moins, aucune fuite n'a donné de précisions jusqu'à maintenant). Le truc ardu, là, c'est qu'on est en train de parler d'une sorte de statut hybride entre deux approches trés différentes de la diffusion. Quand on sait le soutient qu'a approrté la Sacem par exemple à la loi Hadopi, on peine à imaginer qu'elle puisse d'un coup adopter le libre, avec tout ce que le libre implique de façon de considérer la culture.

Enfin... quand je dis "la façon qu'a le libre de considérer la culture", je vais sûrement un peu vite, parce que le moins qu'on puisse dire, c'est que parmis les libristes, les avis sont loin d'être unanimes. Plusieurs approches ont été évoquées. Il y a ceux qui pensent que la Sacem n'a rien à voir avec le libre et que le mieux, c'est qu'elle oublie ça. Bon... là, l'idée, c'est que ma foi si la Sacem veut modifier ses statuts, grand bien lui fasse, mais qu'elle le fasse alors sans prétendre faire du libre. Une autre approche consiste à convaicre la Sacem d'autoriser ses adhérents à utiliser telles quelles les licences libres existantes (et donc probablement les CC avec une clause NC). Mais j'avoue avoir des doutes là-dessus, étant donné son refus total de laisser la possibilité d'une utilisation commerciale via une licence libre. des conditions peuvent être ajoutés aux statuts qui stipuleraient alors des restrictions sur les licences autorisées... Mais quitte à restraindre, autant faire sa propre licence, hein ? Et une dernière approche consisterait donc à voir l'apparition d'une sorte de licence cc-sacem.

Et là, je sais pas vous, mais ça me fait comme qui dirait un peu froid dans le dos cette histoire de Sacem qui se mettrait à pondre des licences libres. franchement, écoutez les discourts des différents représentants de la Sacem et demandez-vous, sincèrement, comment ces gens-là envisagent la diffusion.
http://www.infos-du-net.com/actualite/1 … m-loi.html
http://www.dailymotion.com/video/xbbsk3 … s-fai_news
http://www.youtube.com/watch?v=5m3T1ujVbMo
etc...

Allez ensuite jeter un coup d'oeil du coté par exemple des textes de Ram Samudrala sur la philosophie de la libre diffusion :
http://www.ram.org/ramblings/philosophy/fmp.html

Revenons maintenant à nos moutons... Vous y croyez, vous, à une licence libre made by la Sacem ?
sérieusement...

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edit en forme de ps:
il s'agit là bien sûr d'un point de vue tout ce qu'il y a de plus subjectif.
je précise pour le cas où certains voudraient proposer un regard plus conciliant concernant ce projet.

disons : pour ma part, je cherche absolument pas à vivre de ma zic donc mon approche est, d'une certaine manière, assez facile. dans le sens où ma principale préocupation concernant le libre tient plus de la philo que du pragmatisme. Et donc étant pas mal à chaille sur certaines questions, je serais ravi de lire d'autres points de vues.

sincèrement

dj3c1t · 06-05-2010 18:30:31

histoire d'être un peu optimiste dans cette affaire,

l'aspect positif, là, c'est que pour le coup, la Sacem va vers une certaine reconnaissance des licences libres... elle reconnait que ces licences interessent suffisement les musiciens pour envisager de faire quelque chose à leur sujet.

disons que si ça pouvait aider à démeler certaines situations, ce serait une bonne idée. je pense par exemple aux collabs entre artistes libres et sacémisés.

tout dépend maintenant de comment elle envisage cette reconnaissance des licences libres...

dj3c1t · 06-05-2010 21:51:37

un dernier point histoire de faire trois posts d'un coup.
après , j'attendrais des réactions éventuelles pour continuer... (ou des news sur l'avancé de cette histoire)

soyons clair
la Sacem a un rôle que je trouve tout à fait louable
je ne parle pas ici de son monopole de fait, du flou qu'elle accepte de laisser courir sur certains points (comme le mythe de l'obligation de passer par elle pour être juridiquement protégé), ni de la question des salaires de ses dirigeants :roll:
je parle ici de son rôle en tant que gestionnaire d'oeuvres en gestion collective.
j'ai pour ma part choisi d'aborder la diffusion via l'utilisation des licences libres
mais si c'est un choix qui me convient, celui de la gestion collective en est un autre tout aussi valable
tout dépend de la façon dont la diffusion est envisagée
et même si je me sens bien plus à l'aise d'aborder la diffusion via les licences libres, il m'arrive fréquement de conseiller la gestion collective à des musiciens pour qui, il me semble, cette approche conviendra mieux.

Il ne s'agit pas ici de déclarer une guerre entre la gestion collective proposée par la Sacem et la gestion individuelle proposée par les licences libres. Mais bien de reconnaitre qu'il s'agit de deux approches se basant sur des notions trés différentes. En voulant créer une approche hybride, on risque tout simplement de perdre des deux cotés ce que ces approchent excellent à proposer chacune de leur coté.

sur ce,
bonne reflexions
et a+

Alphonse · 09-05-2010 01:50:52

Très complémentaires ces trois posts...
J'y réfléchis...
Au lit !

Revolution Sound Records

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#1 04-05-2010 23:23:15

Quand la Sacem se met au libre

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