compatibilité CC et diffusion commerciale

Chabane's rds · 13-09-2009 15:04:09

salut tout le monde,
on a une question à poser sur un sujet qui ne nous semble pas clair.

on a été contacté par un groupe de metal qui voudrait diffuser chez nous, avec une CC 2.0 Fr, ou une déclaration d'intention ayant des termes similaires.
mais paralellellement, ils voudraient dealer avec http://www.musiqueducoin.com

le contrat "musique du coin" est dispo ici : http://www.musiqueducoin.com/info/IMG/p … videos.pdf

il n'implique pas d'exclusivité et autorise tte autre diffusion à coté.
toutefois, ce contrat garantit à musique du coin le droit de vendre des morceaux à l'unité et de tronçonner des extraits, contrairement à CC2.0, il me semble. il enjoint aussi aux groupes des leur signaler tte disposition par rapport aux droits d'auteur (mais je pense qu'à labase , c'ets motivé par la volonté d'être averti de tte inscription sacem ou autre).

donc, il ya urait de notre coté :
mise à dispo sous CC 2.0 Fr en DL libre ogg bonne qualité avec pochette et le reste + vente physique vpc à prix coutant et prix libre en concert.

et du coté de "musique du coin" :
vente de mp3 à l'unité à 0,90€ / titre ur le net et vente physique chez leclerc à 3,90€ le cd (ou 8€ si c'est un album, mais là, il ya 5 titres et ce serait donc normalement un EP à 3,90€).

à coté du juridique, un truc pourri, c'est que musique du coin ne demande que du mp3 et que donc les cd physiques serait probablemnt gravés ou pressés depuis du mp3, ce qui me donne envie de vomir, mais je suis un maniaque , on ne se refait pas, et ça sort du sujet...
qu'est ce que vous en pensez ? est ce qu'il y a vrai incompatibilité ? en théorie la CC ne s'applique pas aux organismes commerciaux et musique du coin en est un...

et m^ si y'a pas d'embrouille de fond, est ce que ça peut déboucher sur cassage de couilles ? sachant que Chabane's Rds est une asso de fait et n'a pas d'existence officielle, et que de tte façon, c'est le gpe qui met sous CC, pas nous.

à vôtre avis, ça vaut le coup de s'embringuer là dedans ou on les laisse choisir entre libre et commercial , mais pas les deux à la fois ?

je suis perplexe...
merci d'avance si qq1 peut nous tuyeauter...

Dernière modification par Chabane's rds (13-09-2009 15:08:40)

dj3c1t · 13-09-2009 17:34:21

salut,

à priori, comme le contrat de musique du coin ne demande aucune exlusivité, ça devrait rouler... du moins entre le groupe, musique du coin (*), et Chabane'rds.

(*) pour la relation entre le groupe et musique du coin, il faudrait quand même voir de plus près les clauses CC utilisées. puisque musique du coin fait du commerce, ce serait par exemple une bonne idée de savoir si la CC choisie a une clause NC ou pas. par ce que dans ce cas, le groupe devrait écrire un mail à musique du coin pour leur dire que pour eux ils lève la clause... et idem si ND. là, c'est au groupe d'être clair avec musique du coin. pas d'incompatibilité entre musique du coin et les CC, à condition donc que les clauses soient gérées.

ensuite, y'a la relation entre les morceaux et les auditeurs.
et là faut voir les CGU de musique du coin. parce que les CC définissent un cadre d'utilisation entre les morceaux et les auditeurs, mais manifestement, pour la relation entre musique du coin et les auditeurs, c'est pas vraiment défini:
http://www.musiqueducoin.com/cms.php?id_cms=3

ce qui voudrait dire que, par défaut, ce serait les CC qui définiraient ce que les visiteurs de musique du coin peuvent faire avec les morceaux. une fois un morceau acheté, l'acquereur a sur le morceau les droits accordés par la CC.

donc c'est surtout une histoire de cohérence, en ce qui concerne l'approche de la diffusion pour le groupe. légalement, si les clauses sont gérées, je vois pas de problème. disons que diffuser à la foi en CC et sur musique du coin, c'est accepter l'idée qu'un morceaux, s'il n'est accessible qu'à la vente sur une plateforme, l'est aussi librement par ailleurs. ça peut trés bien se combiner. maintenant, si j'ai bien compris, les morceaux vendus seront de moins bonne qualité que les morceaux accessibles librement... why not. mais là c'est au groupe de voir.

Chabane's rds · 13-09-2009 18:42:02

arf, j'arrive pas lire les conditions d'utilisation sur le site musique du coin. ça ne s'affiche pas...

dans le contrat en MdC et les groupes, ils disent que eux n'assument aucune responsabilité et ne poursuivront pas les contrefacteurs éventuels, c'est à dire les gens redistribuant gratuitement les mp3 achetés. dans ce cas précis, appliquer la CC aux auditeurs "payants" ferait que ce ne serait pas des contrefacteurs de tte façon, et MdC a l'air de ne pas vouloir du tout se mèler de ce qu'il se passe en aval. donc théoriquement pas de problèmes de ce coté là...

pour la licence choisie, je pense qu'il est mieux d'utiliser une licence restrictive qui n'autorise pas l'usage commercial et la modification et que le groupe lève ces clauses pour MdC spécifiquement, afin que la diffusion libre par nous ne donne pas lieu à des récupérations indésirables. mais ça je verrai avec eux s'ils préfèrent ça ou prennent une CC plus permissive.

quant à l'attitude du groupe face au libre, je crois qu'il s'en foutent un peu. ils ne sont pas dans l'optique de s efaire du fric avec cette démo, mais de rechercher un peu de notoriété pour ramener du public en concert. c'est donc pas des fanatiques du libre du tout, mais le libre coincide bien avec leurs attentes par rapport à ce disque. ils n'y attachent pas de valeur idéologique mais sont, je trouve relativement honnètes dans leur appproche. mon interlocuteur dit qu'en cas d'incompatibilité , ils dealeront avec nous préférentiellment à MdC. on verra bien. faut juste espérer que les types de MdC sont un peu au courant et ne feront pas un délire quand le groupe leur annoncera que c'est sous CC.

bon, ben merci beaucoup pour ton aide. à bientôt (on repasse vous spammer le 15 )

dj3c1t · 13-09-2009 22:07:50

pas de quoi

bon
si le groupe connait pas trop les LO, un truc sympa serait de leur dire qu'un morceau téléchargé une seule fois avec une licence libre accorde les droits de cette licence A VIE à celui qui l'a téléchargé. D'où un problème possible s'ils comptent par la suite s'inscrire à la sacem.

C'est ce que je raconte en général en premier aux zicos qui me demandent c'est quoi les LO. S'ils envisagent, par la suite, d'être rénumérés sur la diffusion, faut pas choisir les LO. Ensuite, s'ils sont ok avec ça, alors banzaï comme on dit.

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