artiste ou oeuvre

franck · 30-06-2008 22:45:54

Alors là... j'ai besoin d'aide. Voila, j'ai un auditeur qui m'à contacté pour me dire que dans mon emission, j'ai un artiste inscrit à la sacem donc diffusant de la musique libre... le plan est moyen. voila plus de 2 heures que je cherche et je ne trouve rien! enfin plus rien! il a disparu de dogmazic, de jamendo, il lui reste une page myspace avec la mention label: unsigned et type de label: aucun. J'ai aussi trouvé ses titres en telechargement libre sur un site peu connu (je ne m'en rapelle meme plus et au format licence libre art). J'ai été voir sur le site de la sacem, par acquis de conscience et là, j'ai trouvé son nom avec 1 titre referencé (qui n'est pas celui que j'ai mis dans l'emission) ma question est la suivante: en qualité d'artiste, devient-on enchainé au systeme ou peut-on deposer que 1 titre sur 5 donc avec une "renumeration" de celui-ci et disposer des autres titres comme bon me semble ? J'ai contacté cet artiste par mail ce jour mais pas encore de retour. :sos

dj3c1t · 30-06-2008 23:22:30

Ah !
pas évident de répondre clairement... le principal problème est la complète incompatibilité entre la gestion individuelle via les licences libres et la gestion collective proposée par la SACEM.

Selon le point de vue de l'un ou de l'autre, tu es dans ton droit... ou pas

On commence par la SACEM : l'inscription y est nominative. tu t'y inscrit en tant qu'individu. Le dépot d'oeuvre à la SACEM est une procédure qui permet de faciliter la tâche à la SACEM, mais rien de plus. Une fois que tu t'inscrit, c'est TOUS tes morceaux qui sont inscrits. passés et futures. Et tous tes morceaux tombent donc dans les statuts de la gestion collective de la SACEM. Donc selon la SACEM, tu n'es pas autorisé à diffuser cet artiste sans payer des droits de diffusion à la SACEM...

Du point de vue des licences libres, par contre, si tu as téléchargé un morceau qui a un moment donné était diffusé en LAL, tu conserves les droits cédés par la LAL, même si le morceau est plus tard diffusé avec une autre licence plus restrictive. Donc du point de vue de la LAL, comme tu as récupéré le morceau à un moment où il était diffusé avec cette licence, aucun souci, quels que soient les choix futures de diffusion, et tu es donc dans ton droit.

Maintenant, je dirais : si tu peux prouver qu'au moment où tu as téléchargé le morceau, il était en LAL, dans ce cas, je pense tu es est tranquille.
sinon, ça va dépendre de la bonne foi de l'auteur...

franck · 01-07-2008 08:37:56

tout à fait mais dans ce cas, seul l'artiste s'est inscrit depuis, pas son titre. Donc je peux le conserver je pense... Et puis l'auteur, ça a pas l'air de le gener, je l(ai prevenu et lui au posé la question. maintenant j'attends :roll:

Alphonse · 01-07-2008 10:44:49

artiste inscrit donc, comme l'a dit mon camarade, tout son patrimoine ausi ; la question n'est pas : est-ce que ça gène l'auteur mais bien est-ce que tu enfreint la loi (et c'est là tout le problème).

franck · 01-07-2008 13:25:37

de toute façon, je l'enfreint pu, dans le doute, j'ai retiré le titre :terminator: mais bon. Et le truc qui me revolte aussi, c'est que si moi je n'ai pas le droit de diffuser des titres avec des artistes inscrit à la sacem dans mon emission (de toutes les façons c'est mon choix), pourquoi les radios fm (je ne parle pas des radios associatives)commencent à diffuser du libre sous licence CC ! Les gros medias n'ont-ils pas un but commerciale ? ben si ! il est pas beau le tour de magie !

dj3c1t · 01-07-2008 14:18:59

bah, y'a des licences libres qui autorisent les utilisations commerciales, même parmis les CC.
maintenant, si c'est des CC avec une clause NC, là, oui, ça mérite au moins une reflexion....
j'veux dire, pour ce qui est de savoir c'est quoi une utilisation commerciale, y'a des approches assez différentes.
autant la diffusion dans un commerce ne pose aucune ambiguité quant à l'aspect commercial de la diffusion,
autant, dans d'autres cas, c'est moins évident. Pour les radios, j'avoue ne pas être trés au fait de leur méthode de financement, donc je pourrais pas dire.

[HS] Tient d'ailleur, toi qui connais bien les radios, ça se finance comment ? [/HS]

franck · 01-07-2008 14:47:26

Avec des sous, pleins de sous whaou il y a plusieurs categories de radio, le classement va de A pour les petites structures locales associatives a D pour les gros medias, en general, celle quei tu écoutes doit etre en C (avec une partie locale ou regional suivant un temps donné puis un reseau (de Paris la plupart du temps). Le financement peut etre different suivant les categories, la plus simple imaginons "radio RSR" modele asso, elle se gere donc comme une asso, a le droit a des subvention et son but n'est pas commercial, equilibrage des comptes a 0 en fin d'année d'exercice, pour les autres, ce sont en generale des societés inscrites au registre du commerce, c'est pour ça que dans les radios a décrochage locale mais appartenant a un reseau, il y a tres peu de personnel (2 ou 3 maxi dont un commercial). Il faut faire du chiffre pour payer le reseau (s'appeler NRJ ça coute, la sacem (encore elle) les frais de fonctionnement (relais emeteur locaux) le personnel et degager un benefice. Poue en revenir au post ci dessus, il s'agit de virgin radio (diffusion nationale) et la licence CC affichée stipule ""disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France. "" abracadaba

Dernière modification par franck (01-07-2008 14:50:43)

odinho · 01-07-2008 16:53:34

dans mon esprit (et uniquement dans le mien), une radio commerciale ne peut pas diffuser du CC -nc.

d'ailleurs, il y a deux ans, j'ai refusé la diffusion à une radio certes sympa (il m'avait demandé l'autorisation, c'est déjà bien) mais faisait partie d'un groupe de presse dont j'ai oublié le nom.....

franck · 01-07-2008 17:17:49

odinho a écrit :

dans mon esprit (et uniquement dans le mien), une radio commerciale ne peut pas diffuser du CC -nc.

Dans le mien aussi. elle ne peut pas mais elle le fait (a petite dose certes) et je pense que l'argument doit etre le suivant: nous vous trouvons trés bon, nous allons vous presenter et vous diffuser !
C'est sur que vu du coté artiste, c'est flatteur. Ca fait oublier la licence (pas pour tous les artistes JE PRECISE)

theesound · 01-07-2008 19:37:56

la plus simple imaginons "radio RSR"

, on imagine bien, tu peux pas savoir à quel point

franck · 01-07-2008 19:43:23

j'ai lu ça quelque part mais je ne sais plus ou ? pastaga

dj3c1t · 01-07-2008 20:27:41

ok, merci pour cette réponse détaillée !
donc oui, là, y'a clairement des cas où la radio est une entreprise, qui fait (ou du moins cherche à faire) du bénef....
et donc là, c'est clair (du moins en ce qui me concerne) que la clause nc doit être prise en compte.

ouaip.... bon, toujours pas pigé par contre d'où viennent les sous (la pub, peut-être ?).

franck · 01-07-2008 21:03:28

c'est un detail que j'ai oublié, oui c'est la pub tout simplement et le spot de 30" n'est pas donné il me semble, mais je'n ai plus de chiffres en tete

lsotis · 03-07-2008 20:58:18

Attention toutefois, la clause nc n'interdit absolument pas à une entreprise à but lucratif d'utiliser un titre sous cette dernière. Elle impose juste à demander l'autorisation et/ou un accord financier avec l'auteur.
Donc si, comme pour toi, la radio commerciale demande les autorisations ou propose une rémunération qui conduit l'auteur à approuver la diffusion, le diffuseur reste totalement dans le cadre de la loi.
Et il faut insister sur ce point car trop d'entreprise à but lucratif du coup ne se tourne pas vers les artistes sous LLD justement parcequ'ils ont du mal à appréhender ces licences.

franck · 04-07-2008 09:18:24

Ben voila, c'est encore les gros medias qui remportent la mise, enfin...
Avant de découvrir la musique libre, je ne savais meme pas que des licences existaient, je pense que la majorité des petits groupes (principalement locaux) et les medias ne connaissent pas ce principe, c'est pour cela que certains vont directement s'inscrire à la sacem. Pour en revenir aux radios, il ne reste plus qu'à faire une campagne de pub.

Dernière modification par franck (04-07-2008 09:23:56)

franck · 13-08-2008 15:59:09

Pour en revenir au point de départ (tout en haut), je viens de contacter la sacem par téléphone. La réponse est simple: c'est le contenu de l'oeuvre qui est protégé (ecriture, compos et interpretation). Je reviens à la charge avec ça car j'ai fais une interview, aprés recherche, le groupe n'est pas inscrit mais les membres du groupe sont inscrit de part leur existence dans une autre formation (c'est con comme truc... enfin) et ils m"ont donné un CD qui est une démo (interdit à la vente). La gentille madame de la sac... m'a confirmée que si l'oeuvre (on parle bien du morceau de musique fini) n'est pas referencé dans leur bibliothèque, j'ai le droit de diffuser. Rémarquez, par la force des choses, elle le deviendra à la sortie de l'album en fevrier 2009 mais avant: non!
Alors ? on reponds quoi à ça ? :mdr)

ess-nofun · 13-08-2008 20:43:28

franck a écrit :

Pour en revenir au point de départ (tout en haut), je viens de contacter la sacem par téléphone. La réponse est simple: c'est le contenu de l'oeuvre qui est protégé (ecriture, compos et interpretation). Je reviens à la charge avec ça car j'ai fais une interview, aprés recherche, le groupe n'est pas inscrit mais les membres du groupe sont inscrit de part leur existence dans une autre formation (c'est con comme truc... enfin) et ils m"ont donné un CD qui est une démo (interdit à la vente). La gentille madame de la sac... m'a confirmée que si l'oeuvre (on parle bien du morceau de musique fini) n'est pas referencé dans leur bibliothèque, j'ai le droit de diffuser. Rémarquez, par la force des choses, elle le deviendra à la sortie de l'album en fevrier 2009 mais avant: non!
Alors ? on reponds quoi à ça ? :mdr)

Ola ...

Perso je répondrais : demandes une confirmation écrite à la sacem avec un max de précisions et incluant les noms des artistes ... un coup de fil ca vaut pas grand chose ... j'ai contacté également par tel la sacem il y'à peu pour avoir des infos sur la compatibilité licence libre et redevance sacem dans le commerces les réponses du gars étaitent soit trés ambigues soit aberrantes .... ca me fait penser qu'il faut moi aussi que je leur écrive ...

exemples preque textuels ...

Question : "ou puis-je me procurer les textes réglementaires relatifs au versement d'une redevance sacem par un commerce qui ne diffuserait que des artistes en licence libres mais avec un appareil (lecteur CD ou PC) susceptible de diffuser des artistes "sacemisés" ???"
Réponse : "des textes y'en à pas"

Question : "si je veux organiser un évènement quelconque en diffusant des artistes en licences libre dois-je payer une redevance sacem ???"
Réponse (et la c'est "texto" ca m'a marqué !!!) : "vous nous envoyez une liste des artistes et on vous fera une autorisation exceptionnelle gratuite"

Certes rien à voir avec ton interrogation mais juste pour appuyer sur le fait que par tel, ils disent quand meêm n'importe quoi ... donc courrier ..

Je précise à toutes fins utiles que je n'ai absolument rien contre les artistes qui s'inscrivent à la sacem ... c'est un choix comme un autre .. c'est juste que le fonctionnement de cet organisme m'intrigue énormément ...

franck · 13-08-2008 21:54:36

Pour ma part, la reponse apportée par cet organisme me semble bon, on protege l'oeuvre et son ensemble (artiste compris) mais si l'artiste fait rien, il a rien. Si je m'appelle Goldman et que je ne sors rien, j'ai pas de sous mais si je sors un tube, je suis payé en consequence des ventes de celui-ci (donc l'oeuvre). Je dois contacter le Sesam aussi d'apres la sacem, je vais faire ça maintenant en septembre, je n'ai pas le temps de voir ce dossier dans la quinzaine. Aura t'on la solution un jour

Dernière modification par franck (13-08-2008 23:07:39)

Alphonse · 14-08-2008 13:05:39

franck a écrit :

Pour en revenir au point de départ (tout en haut), je viens de contacter la sacem par téléphone. La réponse est simple: c'est le contenu de l'oeuvre qui est protégé (ecriture, compos et interpretation). Je reviens à la charge avec ça car j'ai fais une interview, aprés recherche, le groupe n'est pas inscrit mais les membres du groupe sont inscrit de part leur existence dans une autre formation (c'est con comme truc... enfin) et ils m"ont donné un CD qui est une démo (interdit à la vente). La gentille madame de la sac... m'a confirmée que si l'oeuvre (on parle bien du morceau de musique fini) n'est pas referencé dans leur bibliothèque, j'ai le droit de diffuser. Rémarquez, par la force des choses, elle le deviendra à la sortie de l'album en fevrier 2009 mais avant: non!
Alors ? on reponds quoi à ça ? :mdr)

attention, info provenant de mon cerveau (je ne me rappelle plus de la source)
le coup de la démo différente du morceau fini a, ce me semble servi à son espace il y a quelques années. Il me semble que les sbires de Murdoch avaient diffusé une compil (ou un album) sans rétribution aux artistes pompés et que quand ces derniers avaient porté plainte, cet argument avaitjoué contre eux.
À vérifier...

franck · 14-08-2008 13:28:42

enfin avec tout ça, on va devenir des pros des droits d'auteurs pastaga

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